Transport colis : les marchandises interdites et réglementées

Depuis plusieurs décennies, le transport des colis par voie de surface et surtout par voie aérienne est soumis à une réglementation draconienne pour des raisons évidentes de sécurité. Les transporteurs ont le droit de les détruire sans préavis.

Une réglementation à l’échelle internationale

Le principe de libre circulation des marchandises ne s’applique pas à certaines marchandises dès le moment où elles représentent un danger quelconque pour la sécurité du territoire ou la santé publique du pays. En vertu de cette réglementation, le transport de bon nombre de produits est interdit ou strictement réglementé. Sont particulièrement visés par cette réglementation les marchandises interdites suivantes : les stupéfiants, les organes humains, les animaux morts, les matières explosives, inflammables, radioactives ou corrosives, les objets de valeur comme les bijoux, les métaux précieux, les billets de banque. Sont également sujets à cette réglementation, tous les envois au caractère sensible comme les armes et les médicaments.

Autorisation préalable obligatoire

Tous les produits cités ci-dessus sont considérés comme hautement sensibles et sont en général interdits. Dans certains cas vous pourrez obtenir une dérogation, mais vous devez obtenir l’approbation du transporteur. Par ailleurs, vous êtes tenus – et cela a un caractère obligatoire – d’en faire part aux services des Douanes en France et du pays ou l’envoi est destiné. En effet, les accords internationaux stipulent que de tels produits doivent obligatoirement être accompagnés de documents officiels comme des licences d’importation ou d’exportation et des autorisations dûment authentifiés par les autorités.

Les marchandises absolument prohibées

L’envoi d’articles de toute nature présentant des images pornographiques de mineurs est considéré comme un acte criminel et donc formellement interdit. Sont également considérés comme un délit, les envois de produits de contrefaçon.

Les marchandises strictement réglementées

Certaines marchandises sont tellement fragiles qu’il est déconseillé de les expédier. Nous citerons notamment le verre et tout produit ayant des propriétés liquides, les produits volumineux dérivés de la haute technologie comme les téléviseurs à écran géant. Les transporteurs n’acceptent de les embarquer que si leur emballage est particulièrement performant et en adéquation avec la marchandise.

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